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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SNT THOMAS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SNT THOMAS, SAS

Numéro de dépôt :
4082690
Date de dépôt :
09/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2024
Marque en couleurs, figurative de SNT THOMAS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 9 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SNT THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SNT THOMAS domicilié(e) ZA de l'Evangile, 321 rue B. de la Roche Foucault - 45450 - fay-aux-loges - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 117 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNT THOMAS, M. eric henry-biabaud domicilié(e) ZA de l'Evangile, 321 rue B. de la Roche Foucault - 45450 - fay-aux-loges - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082690.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 06 07 08 09 11 20 25 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 avril 2024.

SNT THOMAS a également déposé les autres marques suivantes : Apifolies , APIX PRO , Le Printemps de l'Apiculture , Pribois , TOM API , APINOX , CHARME , THOMAS , PRINOX , L'INTEGRALE


SNT THOMAS, SAS - ZA de l'Evangile, 321 rue B. de la Roche Foucault - 45450 - fay-aux-loges - France - SIREN 421117565


SNT THOMAS, M. eric henry-biabaud - ZA de l'Evangile, 321 rue B. de la Roche Foucault - 45450 - fay-aux-loges - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ;

Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; récipients d'emballage en métal ;

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; élévateurs ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; stérilisateurs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants (habillement) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les animaux.